Définition de USUFRUITIER, IRE

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DÉFINITIONS - HISTORIQUE - ÉTYMOLOGIE -

Prononciation : u-zu-frui-tié, tiè-r'

DÉFINITIONS

1
Sémantique : Terme de droit. Celui, celle qui a l'usufruit.
Il eût été absurde qu'un simple usufruitier eût disposé de la propriété de la chose
de Charles-Louis de Secondat MONTESQUIEU dans Esp. XXXI, 33
Jacques Juvénal des Ursins soutint, dans une des conférences, que le roi, n'étant qu'usufruitier de la couronne, ne pouvait aliéner la moindre partie du domaine
de Charles Pinot, sieur DUCLOS dans Oeuv. t. II, p. 29
L'usufruitier a le droit de jouir de toute espèce de fruits, soit naturels, soit industriels, soit civils, que peut produire l'objet dont il a l'usufruit
dans Code civ. art. 582
Nature : Adj. Réparations usufruitières, réparations à la charge de l'usufruitier.

HISTORIQUE

1
XIVe s.
Ladicte vicontesse, usuffructuaire à cause de doualre
dans Arch. nat. jj85, p. 155
2
XVIe s.
Se contentant de n'en estre investy, sinon comme usufructuaire, et comme ayant le bail, et jouyssant des fruits au nom de ses enfans ducs titulaires
de Martin DU BELLAY dans 245

ÉTYMOLOGIE

1
Usufruit.